Service de la gestion documentaire et des archives

Bulletins – Relevés de notes

Vous avez obtenu des résultats scolaires dans une école ou un centre de formation du Centre de services scolaire des Laurentides (CSSL) et vous désirez une copie de votre bulletin ou une copie du relevé de notes du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MÉES)? Voici les directives :

• Vous devez remplir le formulaire Demande d’accès au dossier scolaire et l’acheminer au service des archives du CSSL.

• Le service est ouvert les lundis et mardis de 9 h à 12 h et de 13 h 15 à 16 h 30.

• Des frais de 5 $ pour les copies certifiées et de 3 $ pour une copie supplémentaire sont exigés. Le paiement doit être fait en argent comptant, par chèque ou par mandat-poste, au nom du Centre de services scolaire des Laurentides. Un reçu est remis à la suite du paiement.

• Les copies non certifiées vous sont remises sans frais.

• Généralement, les documents vous seront remis environ une semaine suivant votre demande.

Demande en personne
Vous pouvez vous présenter au centre administratif du CSSL situé au 13, rue Saint-Antoine à Sainte-Agathe-des-Monts, avec une pièce d’identité avec photo.

Demande par procuration
Si une autre personne que le demandeur se présente pour se procurer les documents, une procuration écrite et une pièce d’identité sont exigées.

Demande par la poste
Le formulaire Demande d’accès au dossier scolaire dûment rempli doit être envoyé avec un montant de 5 $ (argent comptant, chèque ou mandat poste à l’ordre du Centre de services scolaire des Laurentides) ainsi qu’une copie d’une pièce d’identité avec photo à l’adresse suivante :

Centre de services scolaire des Laurentides
Archives – Demande d’accès au dossier scolaire
13, rue Saint-Antoine
Sainte-Agathe-des-Monts (Québec) J8C 2C3

Diplôme du MÉES
Tous les diplômes sont conservés et délivrés par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MÉES). Pour plus d’information, vous pouvez téléphoner au 1 866 747-6626 ou visiter leur site Internet.

Pour un complément d’information
Vous pouvez communiquer avec le service des archives au 819 326-0333, poste 20320, ou par courriel à archives@cslaurentides.qc.ca.

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